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Digit-Art (https://digit-art.fr) est un service de la Société X, dont le siège social est situé au 122 rue de vaugirard, 75006 Paris, France.

Directeur de publication et Président : Gautier Filippi

Contact : info@digit-art.fr

Téléphone : +33 (0)6 81 00 74 20

Le site https://digit-art.fr est hébergé par la société EasyWP.

II. Objet du site

La société X est propriétaire de Digit-Art un service qui propose aux jeunes artistes la mise en ligne, la vente et la diffusion de leur(s) œuvre(s) via une plateforme Internet. Digit-Art est construit sur le modèle d’une place de marché sur laquelle l’offre et la demande se rencontrent.

Digit-Art se réserve le droit de corriger ou modifier son contenu, à tout moment et sans préavis.

Les conditions générales d’utilisation et de vente de Digit-Art sont disponibles ici.

III. Propriété intellectuelle

L’ensemble de ce site relève des législations françaises et internationales sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés.

A ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique…) sont interdites, sans l’autorisation écrite préalable de son auteur, hormis les exceptions visées à l’article L 122.5 du Code de Propriété Intellectuelle, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d’auteur et/ou de dessins et modèles et/ou de marque, puni d’une peine d’amende et de prison.

Les utilisateurs s’engagent à faire leurs meilleurs efforts pour signaler à l’équipe de Digit-Art  toute violation de droit de propriété intellectuelle qu’ils constateraient.

IV. Données personnelles 

Le traitement automatisé d’informations nominatives a été déclaré auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés.  sous le numéro 1826539 v 0.

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